Le registre des délibérations du Syndicat mixte est maintenant accessible en ligne, directement sur cette page.Le registre des délibérations du Syndicat mixte est maintenant accessible en ligne, directement sur cette page.
Vous trouverez dans cet espace, classés par année (à compter du 1er janvier 2022), pour chaque réunion d’instance :
Les délibérations et comptes-rendus des séances plus anciennes (antérieur à 2022) sont toujours disponibles dans l’espace documentation du site.
| Le GIP Littoral a publié le rapport final de l’étude sur l’évolution des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) du littoral de Nouvelle-Aquitaine. Cette étude a pour vocation d’identifier les évolutions de l’occupation du sol intervenues sur le littoral régional entre 1985 et 2015, de mieux appréhender le devenir des espaces naturels, agricoles et forestiers (espaces NAF) et de sensibiliser les acteurs des territoires à la problématique de l’artificialisation des milieux. |
 Source – GIP Littoral |
L’Agglomération de La Rochelle, l’Aunis et l’Ile de Ré, ainsi que la Chambre d’Agriculture 17 se sont engagés dans un Projet Alimentaire de Territoire pour développer une agriculture durable et rapprocher les consommateurs et les producteurs locaux.
Vous pouvez retrouver toutes les informations et l’actualité autour de ce projet sur las pages dédiées des sites des différents partenaires :
La mise en oeuvre de la loi dite « Climat et résilience » passe par la modification du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), entre autre pour territorialiser les dispositions de la loi en matière de réduction de la consommation foncière et de lutte contre l’artificialisation des sols.
Les dispositions et règles qui seront issues de cette évolution du SRADDET devront ensuite être traduites dans les SCoT, dont le SCoT La Rochelle Aunis.
La région a jusqu’en février 2024 pour approuver cette modification du SRADDET et les SCoT disposeront ensuite de deux ans, soit jusqu’en août 2026, pour intégrer ces nouvelles dispositions.
Pour mener ce travail, les SCoT de Nouvelle Aquitaine sont étroitement associés par La Région à ses travaux et peuvent, au travers de la Conférence Régionale des SCoT, produire une contribution en vers la Région pour les alimenter.
Article mise à jour après la publication de la Loi 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale qui a apporté des changements sur les délais accordés au Régions pour traduire les objectifs de la loi dite « Climat et résilience » dans les SRADDET (28.02.2022)
Le « cool pavements » ou « chaussées fraîches », une solution pour lutter contre les îlots de chaleur urbains.
Lors du conseil communautaire du 19 mai 2021, les élus d’Aunis Atlantique ont approuvé à une très large majorité (4 abstentions) le plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat de la communauté de communes.
Vous pouvez retrouver la retransmission de ce conseil communautaire sur la page Facebook d’Aunis TV.
Le prochain comité syndical se tiendra mardi 19 janvier 2021 à 10h par visioconférence.
Ordre du jour :
• Approbation du compte rendu du Comité syndical du 19 novembre 2020
• Débat d’orientation budgétaire 2021
• Adoption du règlement intérieur du Comité syndical, du Bureau et des commissions de travail
A compter du lundi 02 novembre, en raison de la situation sanitaire, les équipes du syndicat mixte exerceront leurs mission principalement en télétravail.
Dans ce cadre, les locaux du syndicat mixte seront fermés et nous ne pourrons vous recevoir que sur rendez-vous.
