Le registre des délibérations
Vous trouverez ci-dessous, regroupés par année, depuis janvier 2022 :
- la liste des délibérations pour chaque séance
- le procès verbal arrêté de chaque séance
- chaque délibération individuellement regroupées par séance
- les décisions du Président
- les documents budgétaires adoptés
- Les délibérations et comptes-rendus relatifs aux réunions antérieures à l’année 2022 se retrouvent dans la documentation générale, ici
Comité syndical du 25 septembre 2024
Liste des délibérations
Délibérations
Annexe délibération 2024-09-05 Rapport bilan de la concertation SCoT
Annexes délibération 2024-09-06 Dossier d'arrêt SCoT La Rochelle Aunis
Procès-verbal non arrêté
Comité syndical du 02 juillet 2024
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal non arrêté
Les documents budgétaires adoptés
Le budget primitif 2024
Le compte de gestion 2023
Le compte administratif 2023
Comité syndical du 11 avril 2024
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal arrêté
Comité syndical du 9 février 2024
Liste des délibérations
Délibération
Procès-verbal arrêté
Bureau du 6 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Comité syndical du 28 novembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Procès verbal arrêté
Décisions du Président du 10 octobre 2023
Décision N°2023-D02 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT
Décision N°2023-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4
Décision N°2023-D04 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2
Décision N°2023-D05 prolongation du marché mission d'assistance juridique
Comité syndical du 6 juillet 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal arrêté
Bureau du 5 avril 2023
Liste des délibérations
Délibération
Les documents budgétaires adoptés
Le budget primitif 2023
Le compte administratif 2022
Comité syndical du 27 mars 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal arrêté
Décision du Président du 20 mars 2023
Décision n°2023-D01 accueil d'un personnel stagiaire
Comité syndical du 23 janvier 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Procès verbal arrêté
Comité syndical du 24 novembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal arrêté
Décisions du Président du 28 juin 2022
Décision n°2022-D02 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4
Décision n°2022-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2
Décision n°2022-D04 prolongation du marché assistance juridique pour l'élaboration du SCoT
Comité syndical du 28 juin 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal arrêté
Décision du Président du 6 avril 2022
Décision n°2022-D01 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT
Bureau syndical du 06 avril 2022
Liste des délibérations
Délibérations
Comité syndical du 23 mars 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal arrêté
Délibérations
Comité syndical du 28 janvier 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal arrêté
Délibérations