Le registre des délibérations

Vous trouverez ci-dessous, regroupés par année, depuis janvier 2022  :

  • la liste des délibérations pour chaque séance
  • le procès verbal arrêté de chaque séance
  • chaque délibération individuellement regroupées par séance
  • les décisions du Président 
  • les documents budgétaires adoptés

 

 

  • Les délibérations et comptes-rendus relatifs aux réunions antérieures à l’année 2022 se retrouvent dans la documentation générale, ici

Décision N°2024-D01 prolongation des marchés élaboration du SCoT Lot N°3 et Lot N°4

⟨ Décision Président SM SCoTLRA 2024- (...) pdf Télécharger Voir

Décision N°2024-D02 prolongation des marchés élaboration du SCoT Lot N°2

⟨ Décision Président SM SCoTLRA 2024- (...) pdf Télécharger Voir

Décision N°2024-D03 prolongation du marché mission d'assistance juridique

⟨ Décision Président SM SCoTLRA 2024- (...) pdf Télécharger Voir

Liste des délibérations

⟨ Liste des délibérations CS 25-09-24 (...) pdf Télécharger Voir

Délibérations

Annexe délibération 2024-09-05 Rapport bilan de la concertation SCoT

⟨ Bilan de la concertation pdf Télécharger Voir

Annexes délibération 2024-09-06 Dossier d'arrêt SCoT La Rochelle Aunis

Procès-verbal non arrêté

Liste des délibérations

⟨ Liste des délibérations CS 02-07-24 (...) pdf Télécharger Voir

Délibérations

⟨ 2024-07-01 Avis sur le projet de SR (...) pdf Télécharger Voir

Procès-verbal non arrêté

Décision N°2023-D02 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT

⟨ Décision Président SCoTLRA 2023-D02 (...) pdf Télécharger Voir

Décision N°2023-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4

⟨ Décision Président SCoTLRA 2023-D03 (...) pdf Télécharger Voir

Décision N°2023-D04 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2

⟨ Décision Président SCoTLRA 2023-D04 (...) pdf Télécharger Voir

Décision N°2023-D05 prolongation du marché mission d'assistance juridique

⟨ Décision Président SCoTLRA 2023-D05 (...) pdf Télécharger Voir

Le budget primitif 2023

⟨ pesPREF-40202301_visu (1) pdf Télécharger Voir

Le compte administratif 2022

⟨ pesPREF-40202209_visu pdf Télécharger Voir

Décision n°2023-D01 accueil d'un personnel stagiaire

⟨ Décision Président SCoTLRA 2023-D01 (...) pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D02 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4

⟨ Décision du Président 2022-D02 pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2

⟨ Décision du Président 2022-D03 pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D04 prolongation du marché assistance juridique pour l'élaboration du SCoT

⟨ Décision du Président 2022-D04 pdf Télécharger Voir

Liste des délibérations

⟨ Liste des délibérations pdf Télécharger Voir

Procès-verbal arrêté

⟨ Procès verbal arrêté Comité syndica (...) pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D01 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT

⟨ Décision du Président 2022-D01 pdf Télécharger Voir