Le projet de SCoT La Rochelle Aunis – Dossier d’arrêt

• Vous pouvez retrouver le dossier arrêté sur cette page.

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Le dossier d’arrêt, tel qu’il a été joint à la note de synthèse pour du comité syndical du 25 septembre 2024, est annexé à la délibération arrêtant le projet de SCoT. Ces documents sont consultables dans le registre des délibérations.