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Comité syndical


Détails de l'événement


Ordre du jour prévisionnel :

  • Détermination du nombre des autres membres au Bureau
  • Election des autres membres au Bureau
  • Délégation d’attributions du Comité syndical au Bureau
  • Projet d’avenant à la convention cadre relative au PAPI Nord Aunis
  • Désignation des remplaçants du président en commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
  • Désignation d’un élu référent au comité de pilotage du service unifié pour la gestion du Système d’Information Géographique (SIG)
  • Désignation d’un représentant pour siéger à la Fédération Nationale des SCoT
  • Désignation d’un délégué élu au comité national d’action sociale (CNAS)
  • Désignation d’un représentant au comité de pilotage Natura 2000 Marais Poitevin