CdA La Rochelle – Conseil communautaire
Pour retrouver l’ordre du jour complet c’est ici Toutes les infos pour pouvoir suivre ce conseil communautaire, qui sera retransmis en direct, sur le site de l’agglomération.
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Ordre du jour Modalités pratiques pour suivre ce conseil
Ordre du jour provisoire : Projet d’avenant N°3 Lot 2 du marché élaboration du SCoT La Rochelle Aunis Choix des formalités de publicité des actes du Syndicat mixte Point sur la contribution de la Conférence régionale des SCoT à la modification du SRADDET
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 28 juin 2022 Projet d’avenant N°3 Lot 2 du marché élaboration du SCoT La Rochelle Aunis Choix des formalités de publicité des actes du Syndicat mixte Mise à jour du règlement intérieur du Syndicat mixte Informations utiles Nouvelle convocation du comité syndical du 03 […]
Ordre du jour : débat d’orientation budgétaire 2023 création d’un emploi contractuel non permanent de chargé d’observations économie – dispositif VTA adhésion au service confection de la paie du Centre de Gestion 17 avis sur le projet de modification n°1 du PLUi de la Communauté d’agglomération de La Rochelle Projet d’avenant n°2 à la convention […]
Nouvelle réunion suite à l’absence de quorum lors de la réunion du 18 janvier Ordre du jour : Débat d’orientation budgétaire 2023 Création d’un emploi contractuel non permanent de chargé d’observations économie – dispositif VTA Adhésion au service confection de la paie du Centre de Gestion 17 Projet de modification n°1 du PLUi de la Communauté […]
Ordre du jour du conseil du… Affichage légal En savoir +
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