Le SCoT La Rochelle Aunis

Le projet de SCoT arrêté

Vous retrouverez ci-dessous les pièces constitutives du projet de SCoT La Rochelle Aunis arrêté par les élus du syndicat mixte lors du comité syndical du 25 septembre 2024.

Le projet de SCoT La Rochelle Aunis arrêté va maintenant être soumis pour avis à l’ensemble des partenaires institutionnels et ensuite être mis à disposition du public, lors d’une enquête publique qui devrait se tenir au premier trimestre 2025. Cette enquête permettra à tous de venir donner son avis, faire ses observations sur ce projet de territoire partagé entre les territoires de l’Aunis, avant son approbation définitive qui devrait intervenir au printemps 2025.

 

Les prochaines étapes :

Planning 2024-2025

Les pièces du dossier de SCoT arrêté le 25 septembre 2024 :