La Rochelle agglo – Conseil communautaire
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Ordre du jour : Vote des documents budgétaires (compte administratif, compte de gestion, affectation du résultat, budget primitif, cotisation des collectivités membres) Emploi de chargé(e) de mission SCoT à ouvrir au cadre d’emplois des attachés – modification du tableau des effectifs Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP Projet de schéma de cohérence territoriale
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Ordre du jour : Projet de SCoT La Rochelle Aunis Avis sur le projet de SRADDET modifié de Nouvelle-Aquitaine Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières
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Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 02 juillet 2024 Création d’un emploi permanent de chargé.e d’observation et modification du tableau des emplois permanents Mise en place de prestations sociales pour les agents du Syndicat mixte Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Mise en place de la prestation titres restaurant […]
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