Modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis – Permanence 2 du commissaire enquêteur
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Permanence du commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique relative à la modification n°1 du SCoT du Pays d’Aunis
Événements
SRADDET – Enquête publique
Outre la possibilité de consulter le dossier papier en mairie de La Rochelle durant l’enquête, il est également possible de consulter et télécharger les pièces du dossier sur cette page du site de La Région : https://concertations.nouvelle-aquitaine.fr/processes/SRADDET/f/146/
Modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis – Enquête publique
Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]
SRADDET – Enquête publique
Outre la possibilité de consulter le dossier papier en mairie de La Rochelle durant l’enquête, il est également possible de consulter et télécharger les pièces du dossier sur cette page du site de La Région : https://concertations.nouvelle-aquitaine.fr/processes/SRADDET/f/146/
Modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis – Enquête publique
Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]
Aunis Sud – Conseil communautaire
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SRADDET – Enquête publique
Outre la possibilité de consulter le dossier papier en mairie de La Rochelle durant l’enquête, il est également possible de consulter et télécharger les pièces du dossier sur cette page du site de La Région : https://concertations.nouvelle-aquitaine.fr/processes/SRADDET/f/146/
Modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis – Enquête publique
Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]
Modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis – Permanence 3 du commissaire enquêteur
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Permanence du commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique relative à la modification n°1 du SCoT du Pays d’Aunis
SRADDET – Enquête publique
Outre la possibilité de consulter le dossier papier en mairie de La Rochelle durant l’enquête, il est également possible de consulter et télécharger les pièces du dossier sur cette page du site de La Région : https://concertations.nouvelle-aquitaine.fr/processes/SRADDET/f/146/
