Événements

–

    Ordre du jour provisoire : décision modificative budgétaire n° 01 point d’information sur la modification du SCoT du Pays d’Aunis

      Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]

        Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]

          Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]

            Enquête publique menée dans le cadre de la modification n°1 SCoT du Pays d’Aunis. Cette modification a pour objet de modifier les dispositions du SCOT du Pays d’Aunis relatives au commerce et, plus spécifiquement, la localisation préférentielle des équipements commerciaux dans la zone d’activités commerciales existante d’Andilly-Bel Air sur la commune d’Andilly. Toutes les informations […]

            –

            Permanence du commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique relative à la modification n°1 du SCoT du Pays d’Aunis

            –

            –

            –
            Logo Aunis Atlantique

            –

            Ordre du jour provisoire : débat d’orientations budgétaires approbation de la modification n°1 du SCoT du Pays d’Aunis débat sur les grandes orientations du futur PADD