Le registre des délibérations
Vous trouverez ci-dessous, regroupés par année (depuis janvier 2022) puis par réunion d’instance :
- la liste des délibérations pour chaque séance
- le procès verbal arrêté de la séance
- chaque délibération individuellement
ainsi que les les décisions prises par le Président par ordre chronologique.
- Les délibérations et comptes-rendus relatifs aux réunions antérieures à l’année 2022 se retrouvent dans la documentation générale, ici
Comité syndical du 27 mars 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal non arrêté
Décision du Président du 20 mars 2023
Décision n°2023-D01 accueil d'un personnel stagiaire
Comité syndical du 23 janvier 2023
Liste des délibérations
Délibérations
Procès verbal arrêté
Comité syndical du 24 novembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations
Procès-verbal arrêté
Décisions du Président du 28 juin 2022
Décision n°2022-D02 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4
Décision n°2022-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2
Décision n°2022-D04 prolongation du marché assistance juridique pour l'élaboration du SCoT
Comité syndical du 28 juin 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal arrêté
Décision du Président du 6 avril 2022
Décision n°2022-D01 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT
Bureau syndical du 06 avril 2022
Liste des délibérations
Délibérations
Comité syndical du 23 mars 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal arrêté
Délibérations
Comité syndical du 28 janvier 2022
Liste des délibérations
Procès-verbal arrêté
Délibérations