Le registre des délibérations, des décisions et des documents budgétaires

Vous trouverez ci-dessous, regroupés par année, depuis janvier 2022  :

  • la liste des délibérations pour chaque séance
  • le procès verbal arrêté de chaque séance
  • chaque délibération individuellement regroupées par séance
  • les décisions du Président 
  • les documents budgétaires adoptés

 

 

  • Les délibérations et comptes-rendus relatifs aux réunions antérieures à l’année 2022 se retrouvent dans la documentation générale, ici

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal non arrêté

Décision N°2023-D02 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT

Décision N°2023-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4

Décision N°2023-D04 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2

Décision N°2023-D05 prolongation du marché mission d'assistance juridique

Le budget primitif 2023

Le compte administratif 2022

Décision n°2023-D01 accueil d'un personnel stagiaire

Décision n°2022-D02 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4

Décision n°2022-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2

Décision n°2022-D04 prolongation du marché assistance juridique pour l'élaboration du SCoT

Liste des délibérations

Procès-verbal arrêté

Décision n°2022-D01 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT