Le registre des délibérations

Vous trouverez ci-dessous, regroupés par année (depuis janvier 2022) puis par réunion d’instance :

  • la liste des délibérations pour chaque séance
  • le procès verbal arrêté de la séance
  • chaque délibération individuellement

ainsi que les les décisions prises par le Président par ordre chronologique.

 

  • Les délibérations et comptes-rendus relatifs aux réunions antérieures à l’année 2022 se retrouvent dans la documentation générale, ici

Décision n°2023-D01 accueil d'un personnel stagiaire

⟨ Décision Président SCoTLRA 2023-D01 (...) pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D02 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 3 et 4

⟨ Décision du Président 2022-D02 pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D03 prolongation des marchés élaboration du SCoT lots 1 et 2

⟨ Décision du Président 2022-D03 pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D04 prolongation du marché assistance juridique pour l'élaboration du SCoT

⟨ Décision du Président 2022-D04 pdf Télécharger Voir

Liste des délibérations

⟨ Liste des délibérations pdf Télécharger Voir

Procès-verbal arrêté

⟨ Procès verbal arrêté Comité syndica (...) pdf Télécharger Voir

Décision n°2022-D01 prolongation du marché travaux connexes élaboration du SCoT

⟨ Décision du Président 2022-D01 pdf Télécharger Voir