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Comité syndical – Jeudi 24 novembre

Le prochain comité syndical se tiendra jeudi 24 novembre à 15h30, salle du conseil de la CdA de La Rochelle (16 rue Jacques de Vaucanson). 

Cette séance se tient suite à l’absence de quorum lors de la réunion du comité syndical du 03 novembre.

A l’ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 28 juin 2022
  • Projet d’avenant N°3 Lot 2 du marché élaboration du SCoT La Rochelle Aunis
  • Choix des formalités de publicité des actes du Syndicat mixte
  • Mise à jour du règlement intérieur du Syndicat mixte
  • Informations utiles

Vous pouvez retrouver l’ensemble des délibérations et procès verbaux des séances antérieurs dans le registre des délibérations :